D’une manière simplifiée, la chambre de compensation s’interpose, par le mécanisme de la novation, entre l’acheteur et le vendeur en devenant le vendeur face à l’acheteur et l’acheteur face au vendeur. Plus précisément, la chambre de compensation s’intercale entre ses adhérents compensateurs, qui sont les intermédiaires financiers devant régler et livrer les transactions négociées. Elle assume donc le risque de défaillance de l’une des contreparties en se substituant à celle-ci. Si l’adhérent compensateur ne livre pas les titres, après avoir mis en œuvre une procédure de relance, la chambre les acquerra en lieu et place de celui-ci afin de livrer la partie non défaillante. Elle apporte la garantie réciproque au vendeur. En cas de faillite d’un adhérent compensateur, la chambre prend à sa charge l’ensemble des obligations de celui-ci.
LCH.Clearnet SA, la chambre de compensation française
La chambre de compensation française est LCH.Clearnet SA. Créée en 1969 sous le nom de Banque Centrale de Compensation SA, elle compense notamment les marchés au comptant et dérivés continentaux d’Euronext (les marchés français étant Eurolist et Alternext pour le comptant, MATIF et MONEP pour les dérivés). Elle compense également des marchés obligataires (MTS, EuroMTS, BrokerTec) ainsi que des transactions sur Credit Default Swaps (CDS).
Pour gérer ce risque de contrepartie, la chambre calcule et prélève des marges auprès de l’adhérent compensateur. Celles-ci ont pour vocation de couvrir le risque de perte si l’adhérent n’est pas en mesure de livrer les titres ou de payer les sommes dues. Si ces appels de marge s’avéraient insuffisants, la chambre pourrait puiser dans un fonds de garantie préalablement constitué par les contributions financières des adhérents compensateurs. Ces deux mécanismes permettent ainsi de garantir la solidité financière de la chambre.
La chambre de compensation peut également avoir une fonction de simplification du règlement livraison en calculant une position nette globale des transactions négociées sur le marché qu’elle compense. Par adhérent compensateur et par titre financier, elle dégage le solde à livrer ou à recevoir par l’adhérent. Une seule instruction de règlement livraison est émise quel que soit le nombre de transactions exécutées au cours de la journée de négociation. Les flux de règlement livraison sont donc considérablement réduits.
Question :
Au-delà de la mission de simplification des échanges interbancaires, quelle mission assure la chambre de compensation ?
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1) Au-delà de la mission de simplification des échanges interbancaires, quelle mission assure la chambre de compensation ?
Elle est aujourd’hui le garant de la bonne marche des opérations de règlements interbancaires puisqu’elle est devenue la contrepartie dans chacune des transactions entre banques de second rang.